Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSTATIC
SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS I.T.T.

Numéro de dépôt :
1008640
Date de dépôt :
11/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MICROSTATIC

Déposée le 11 février 1977 par SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS I.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICROSTATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS I.T.T. domicilié(e) (S.A.), 1, avenue Louis Pasteur 92223 Bagneux. - France.

La marque MICROSTATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MICROSTATIC est expirée depuis le 11 février 1987.

SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS I.T.T a également déposé les autres marques suivantes : MINISTATIC , DOUBLE U


SOCIETE DES PRODUITS INDUSTRIELS I.T.T. - (S.A.), 1, avenue Louis Pasteur 92223 Bagneux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Inscription - Changement d'adresse n°127209 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°116173 - Publication au BOPI

Modules élémentaire employant des composants statiques réalisant des fonctions logiques de base et permettant, par leur groupement, de résoudre des problèmes complexes d'automatisme et de télécommande.